Synthèse des documents publiés dans la DTR GÉRÉDIS :

Liste des documents publiés dans la DTR

Documentation Technique de Référence par thèmes.

Raccordement et méthodes associées :

Conditions particulières et détails du devis C2-C3
Conditions particulières et détails du devis C4-P3
Condition de raccordement aux ouvrages du S3REnR
Demande de raccordement d’une installation de consommation de puissance supérieure à 250 kVA, au réseau public de distribution HTA géré par GÉRÉDIS Deux-Sèvres
Demande de raccordement d’une installation de consommation de puissance supérieure à 36 kVA, au réseau public de distribution BT géré par GÉRÉDIS Deux-Sèvres
Demande de raccordement d’une installation de production photovoltaïque de puissance de raccordement inférieure ou égale à 36 kVA au réseau public de distribution géré par GÉRÉDIS Deux-Sèvres
Demande de raccordement d’une installation de production de raccordement inférieure ou égale à 36 kVA, hors photovoltaïque au réseau public de distribution géré par GÉRÉDIS Deux-Sèvres
Demande de mise sous tension pour essai d’installations électriques de consommation des segments C1 à C4
Fiche de collecte pour une demande de raccordement individuel de puissance inférieure ou égale à 36 kVA
Fiche de collecte pour une pré-étude ou demande de raccordement d’un programme immobilier au réseau public de distribution
Fiches de collecte de renseignements pour une pré-étude (simple ou approfondie) et pour une offre de raccordement d’une installation de production photovoltaïque de puissance supérieure à 36 kVA
Fiches de collecte de renseignements pour une pré-étude (simple ou approfondie) et pour une offre de raccordement d’une installation de production hors photovoltaïque de puissance supérieure à 36 kVA
Formulaire d’augmentation de puissance pour une production photovoltaïque, de puissance de raccordement finale inférieure ou égale à 36 kVA
Mode d’emploi des fiches de collecte de renseignements pour une pré étude (simple ou approfondie) et pour une offre de raccordement géré par GÉRÉDIS Deux-Sèvres, d’une installation de production de puissance supérieure à 36 kVA
Modèle de PTF pour raccordement de production HTA
Modèle type de pré-étude simple pour le raccordement au réseau HTA
Modèle de pré-étude approfondie pour le raccordement au réseau HTA pour une installation de production
Modèle d’attestation de tenue en régime perturbé de tension et de fréquence dans le cadre du raccordement ou de la modification substantielle d’une centrale de production Pmax > 5 MW au réseau HTA de distribution exploité par GÉRÉDIS Deux-Sèvres
Procédure de traitement des productions inférieures à 36 kVA
Procédure de traitement des demandes de raccordement de consommation ou de consommation et de production simultanée en BT de puissance inférieure ou égale à 36 kVA, BT de puissance inférieure ou égale à 36 kVA, au réseau public de distribution géré par GÉRÉDIS DEUX-SÈVRES
Procédure de traitement des demandes de raccordement provisoire en BT pour une durée inférieure à 28 jours
Procédure de traitement des demandes de raccordement provisoire en BT pour une durée supérieure à 28 jours
Procédure de traitement des demandes sup à 36 BT et HT
Procédures raccordements collectifs
Procédure de traitement des mises sous tension pour essai (MSTPE) des installations de consommation des segments C1 à C4
Proposition technique et financière et Conditions particulières du devis

Etudes et méthodes associées :

Etude de l’impact sur la tenue thermique et sur le plan de tension des ouvrages en réseau pour le raccordement d’une production décentralisée HTA
Etude de l’impact sur la tenue thermique, la tension et le comptage dans les postes sources pour le raccordement d’une production décentralisée en HTA
Etude de tenue aux courants de court circuit pour le raccordement d’une production décentralisée en HTA
Etude de tenue aux courants de court-circuit pour le raccordement d’une production décentralisée en HTA Analyse de risque
Etude de l’impact sur le plan de protection du raccordement d’une production décentralisée en HTA
Etude de la protection de découplage pour le raccordement d’une production décentralisée en HTA
Etude de l’impact sur la transmission tarifaire pour le raccordement d’une production décentralisée en HTA
Etude des variations rapides de tension pour le raccordement d’une production décentralisée en HTA
Etude des émissions harmoniques pour le raccordement d’une production décentralisée en HTA
Liste des études à mener pour le raccordement d’un utilisateur HTA aux réseaux publics de distribution
Mise en place du Dispositif d’Échange d’Informations d’Exploitation pour le raccordement d’une production décentralisée en HTA
Modalité de contrôle de performances des installations de production accordées en haute tension (HTA) au réseau public de distribution géré par GEREDIS Deux-Sèvres
Préconisation d’étude dans la zones à caractères environnementales
Principe et conditions de mise en œuvre d’une régulation locale de puissance réactive pour les installations de production raccordées au réseau public
Principes d’étude et de développement du réseau pour le raccordement des clients consommateurs et producteurs BT
Principes d’étude et règles techniques pour le raccordement d’une installation de consommation en HTA
Règles d’établissement des schémas de comptage et de raccordement au réseau public de distribution des sites de production HTA et BT+ de puissance comprise entre 36 et 250 kVA

Cahier des charges fonctionnel :

Documentation Technique de Référence Comptage

Modèles de contrats et de conventions :

Accord de rattachement au périmètre RPD d’un site de soutirage pour lequel le RE est désigné dans un contrat CARD ou de service de décompte annexe E-FC1
Accord de rattachement au périmètre RPD d’un site d’injection pour lequel le RE est désigné dans un contrat CARD ou de service de décompte Annexe E-FC2
Contrat d’accès au Réseau Public de Distribution pour une Installation de production raccordée en HTA CG
Contrat d’accès au Réseau Public de Distribution pour une Installation de production raccordée en HTA CP
Contrat d’accès au Réseau Public de Distribution pour une Installation de Consommation raccordée en HTA CG
Contrat d’accès au Réseau Public de Distribution pour une Installation de Consommation raccordée en HTA CP
Contrat d’accès au Réseau Public de Distribution pour une installation > à 36 kVA raccordée en basse tension CG
Contrat d’accès en soutirage pour un site de consommation raccordé au Réseau Public de Distribution BT > 36 kVA CP
Contrat d’Accès au Réseau Public de Distribution pour une installation inférieure ou égale à 36 kVA raccordée en basse tension CP
Contrat GRD-Fournisseur (corps du contrat)
Annexes du contrat GRD-F
Contrat d’accès en injection pour un site de production supérieure à 36 kVA raccordé au Réseau Public de Distribution BT CP
Contrat GRD-RE
Convention lotissement travaux réalisés par Gérédis
Convention d’exploitation pour un site de production d’énergie électrique raccordé au réseau public de distribution HTA CG
Convention d’exploitation pour un site de production d’énergie électrique raccordé au réseau public de distribution HTA CP
Convention d’Exploitation pour une installation de consommation d’énergie électrique raccordée au Réseau Public de Distribution HTA CG
Convention d’exploitation d’une installation de consommation raccordée au réseau public de distribution HTA CP
Convention de raccordement au Réseau Public de Distribution BT de puissance supérieure à 36 kVA d’une Installation de Production d’énergie électrique
Convention d’exploitation d’une installation de production BT non perturbatrice d’une puissance supérieure à 36 kVA CG
Convention d’exploitation d’une installation de production BT non perturbatrice d’une puissance supérieure à 36 kVA CP
Convention de raccordement au réseau HTA d’une installation de production et/ou de consommation Version 01.12.2018 (Conditions Générales)
Convention de raccordement au réseau HTA d’une installation de production et/ou de consommation Version 29.4.2011 (conditions générales)
Convention de Raccordement au Réseau Public de Distribution HTA d’une Installation de Production relevant d’un Schéma Régional de Raccordement au Réseau des Energies Renouvelables (SRRRER) CP
Convention d’autoconsommation sans injection pour une Installation de production inférieure 36 kVA raccordée au Réseau Public de Distribution Basse Tension
Modèle de Contrat d’accès au Réseau Public de Distribution pour une installation inférieure ou égale à 36 kVA raccordée en basse tension CG
Modèle de Contrat de Raccordement, d’Accès et d’Exploitation (CRAE) pour une installation inférieure à 36 kVA raccordée au réseau public de distribution basse tension CG
Modèle de Contrat de Raccordement, d’Accès et d’Exploitation (CRAE) pour une installation inférieure à 36 kVA raccordée au réseau public de distribution basse tension CP

Documents relatifs aux projets d’autoconsommation collective

Déclaration de mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective
Modalités de mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective
Modalités de traitement des demandes d’opération d’autoconsommation collective
Modèle de convention GÉRÉDIS - PMO relatif à une opération d’autoconsommation collective
Fichier de déclaration des PDS participants à l’opération d’autoconsommation collective

Documents (contrats et cahier des charges) relatifs à la réalisation par le mandataire des travaux de raccordement

L.342-2 Contrat de mandat
L.342-2 CCTP Études
L.342-2 CCTP Études de sol
L.342-2 CCTP IC-OL
L.342-2 CCTP RAT-HAP
L.342-2 CCTP Travaux
L.342-2 CCTP Forages Dirigés
L.342-2 Modèle de cahier des charges