Documents de la rubrique Professionnel


D-R1-RTA-15 Préconisation d’études dans les zones à caractères environnementales
482.1 ko - 21/08/2018

Ce document récapitule les préconisations d’études dans les zones à caractères environnementales.


D-R1-RTA-14 Principes d’étude et de développement du réseau pour le raccordement des clients consommateurs et producteurs BT
876.3 ko - 21/08/2018

L’objet de ce document est de définir les principes d’étude et de développement du réseau dans le cadre du raccordement de clients consommateurs et producteurs BT


D-GR2-SU-002-4 Mandat spécial de représentation pour le raccordement d’un ou plusieurs sites au réseau public de distribution d’éléctricité
36.1 ko - 31/07/2017

Ce document est le modèle de mandat spécial de représentation recommandé par GEREDIS Deux-Sèvres pour le raccordement d’un ou plusieurs sites, nommément désignés ou situés dans une zone géographique définie, au réseau public de distribution d’électricité dont GEREDIS Deux-Sèvres est gestionnaire.
Ce mandat permet au mandataire d’effectuer, au nom et pour le compte du mandant, les démarches nécessaires auprès de GEREDIS Deux-Sèvres, pour le raccordement du ou des sites dont le mandant est maître d’ouvrage.


D-R3-RTA-003-1 Catalogue des prestations GEREDIS DEUX-SEVRES
844.9 ko - 16/08/2018

Demande de Prestation C1
20.3 ko - 21/07/2017

D-GR3-CON-002-1 Contrat d’accès au réseau public de distribution d’électricité pour un site consommateur éligible raccordé en moyenne tension (HTA) – Conditions Générales
569.5 ko - 13/11/2017

ANNEXE E-FC1 : Accord de rattachement au périmètre-RPD d’un site de soutirage pour lequel le RE est désigné dans un contrat CARD ou de service de décompte
334.2 ko - 21/07/2017

D-GR3-SU-002-2 C - Informations administratives
277 ko - 21/07/2017

D-R1-RTA-21 Communication de données d’étude dans le cadre de la présentation d’une solution de raccordement d’une installation individuelle au réseau public de distribution géré par GEREDIS
732.5 ko - 21/08/2018

Ce document présente successivement pour chaque thème étudié, les données permettant de réaliser les différentes études pour le raccordement d’une installation individuelle.


D-R1-RTA-13 Principes d’étude et règles techniques pour le raccordement d’une installation de consommation en HTA
1.1 Mo - 21/08/2018

Ce document décrit les principes d’étude et règles techniques pour le raccordement d’une installation de consommation en HTA


D-R1-RTA-1 Liste des études à mener pour le raccordement d’un utilisateur HTA aux réseaux publics de distribution
370.6 ko - 2/07/2018

Ce document récapitule les études techniques à mener pour le raccordement d’un utilisateur HTA aux réseaux publics de distribution


Documentation technique de référence comptage
1.3 Mo - 16/03/2018

L’objet du présent document est d’informer l’utilisateur du réseau sur le référentiel des prescriptions de GÉRÉDIS en matière de constitution et de mise en œuvre du dispositif de comptage.


D-GR2–CON–004-2 Convention de raccordement au réseau public de
254.3 ko - 31/07/2017

Ce document précise les conditions techniques, juridiques et financières permettant à une installation d’être raccordée au Réseau Public de Distribution HTA propriété du SIEDS et géré par GEREDIS Deux-Sèvres


D-GR2–CON–004-1 Convention de raccordement au réseau public de distribution HTA d’une installation de production et/ou de consommation d’énergie électrique Conditions générales
414 ko - 31/07/2017

Ce document précise les conditions techniques, juridiques et financières permettant à une installation d’être raccordée au Réseau Public de Distribution HTA propriété du SIEDS et géré par GEREDIS Deux-Sèvres


D-GR2–CON–004-1 Convention de Raccordement au Réseau Public de Distribution HTA d’une Installation de Production d’énergie électrique Conditions Générales
281.2 ko - 28/07/2017

Ce document précise les conditions techniques, juridiques et financières
permettant à une installation de production d’être raccordée au Réseau
Public de Distribution HTA propriété du SIEDS et géré par GEREDIS Deux-Sèvres.


D-GR2-NOS-004 Les Cahiers Techniques de raccordement des branchements BT
805.8 ko - 24/07/2017

D-GR2-CON-005-1 Convention pour l’alimentation en énergie électrique d’une ZA
187.9 ko - 24/07/2017

D-GR2-SU-005-10 Conditions Financières et modalités d’accès au réseau public de distribution BT pour une puissance supérieure à 36 kVA et inférieure à 250 kVA
36.5 ko - 24/07/2017

D-GR2-SU-005-9 Conditions Générales pour le raccordement d’un client individuel sur le réseau de distribution d’énergie électrique géré par Gérédis
48.6 ko - 24/07/2017

D-GR2-SU-005-2 Raccordement des branchements BT de 37 kVA à 250 kVA - Schémas d’implantation
1.2 Mo - 21/07/2017

D-GR2-SU-005-3 Raccordement des branchements BT de 37 kVA à 250 kVA - Schémas d’implantation
1021.4 ko - 21/07/2017

D-GR2-CON-005-2 Convention pour l’alimentation en énergie électrique d’un lotissement ou d’un collectif à usage d’habitations
150.4 ko - 21/07/2017

D-GR2-SU-005-4 Raccordement des branchements BT de 37 kVA à 250 kVA - Schémas d’implantation
1 Mo - 21/07/2017

D-GR2-SU-005-25 Barème pour la facturation du raccordement au réseau public de distribution d’électricité concédé à GEREDIS
617.8 ko - 31/07/2017

Ce document présente le barème de facturation par GEREDIS Deux-Sèvres de l’opération de raccordement des utilisateurs du réseau public de distribution concédé à GEREDIS Deux-Sèvres, ainsi que les règles associées, conformément aux dispositions légales et réglementaires. Ce nouveau barème a été approuvé par la Commission de régulation de l’énergie le 20/09/2016 et entre en vigueur le 20/12/2016


Dossier de sollicitation pour un déplacement d’ouvrage électrique
1.5 Mo - 4/09/2017

Convention travaux aménageur
844.8 ko - 16/03/2018

Proposition de raccordement en vue d’un raccordement collectif sur la commune


Document pré étude
318 ko - 2/01/2018

Attestation de travaux
219.7 ko - 2/01/2018

D-GR2-RTA-05 Procédure de traitement des demandes de raccordements collectifs au réseau public de distribution concédé à GEREDIS DEUX-SEVRES
286.9 ko - 4/09/2017

Ce document constitue la procédure de traitement des demandes de raccordements collectifs (lotissements ou de zones d’aménagement), au réseau public de distribution d’électricité concédé à GEREDIS.


Plan Géo-référencé des Ouvrages
342.6 ko - 28/07/2017

Ce document présente les spécifications applicables pour la construction du PGOC (Plan
géo-référencé des ouvrages construits).


Document urbanisme cerfa
539 ko - 21/07/2017

D-GR2-CON-011 convention travaux amenageurs
844.8 ko - 20/07/2017